Michel Léger


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Léger Michel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2020-12-01"
INTJ2026079S(source BOMI)
promotion
10 Novembre 202010/11/2020
De: Léger Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2018-12-01"
INTJ1828020S(source BOMI)
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Léger (Michel, Louis, Léon)
Brigadier-chef. Médaillé militaire du 10 novembre 2004
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000034378575(source JORF)
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Léger (Michel, Pierre)
Caporal-chef. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: LEGER (Michel)
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris
Objet:
commissaires aux comptes habilités à délivrer l'attestation de conformité de logiciels de comptabilité des offices d'huissiers de justice aux prescriptions de l'arrêté du
31 mai 2011
de ses annexes
FIDELIANCE AUDIT
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris
FIDORG AUDIT
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Caen
KPMG AUDIT SUD-EST SAS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Aix-en-Provence - Bastia
Groupe:
Offices d'huissiers de justice aux prescriptions de l'arrêté
duree="six ans"
JORFTEXT000026194697(source JORF)
désignation
17 Juillet 201217/07/2012
De: Michel Léger
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
représentant des organisations syndicales
Son nommés membre du comité consultatif de l'Autorité des normes comptables
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000023240757(source JORF)
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Michel Léger
Objet:
membres du comité consultatif du Conseil national de la comptabilité
Groupe:
Autorité des normes comptables (ANC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000017571029(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Léger (Michel, Henri, René)
commissaire aux comptes à Paris, expert près la cour d'appel de Paris ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Léger (Michel, Louis, Léon)
brigadier-chef, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Michel Léger
Objet:
membres du Haut Conseil du commissariat aux comptes
VI. -
commissaire aux comptes, ayant une expérience du contrôle des comptes des personnes faisant appel public à l'épargne ou à la générosité publique
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
JORFTEXT000000608534(source JORF)
nomination
30 Novembre 200330/11/2003
De: Michel Léger
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public instance locale de coordination gérontologique des cantons de Dreux-Ouest, Dreux-Est et Dreux-Sud
Remplace:Mme Yveline Fourrier
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Instance locale de coordination gérontologique des cantons de Dreux Ouest, Dreux Est et Dreux Sud »
JORFTEXT000000778046(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Michel Leger
inspecteur général, élu
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000225870(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Leger (Michel, Roger)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Leger (Michel)
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000392055(source JORF)
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Léger (Michel)
professeur honoraire des universités ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Léger (Michel, Jean-Baptiste)
maréchal des logis-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Leger (Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
JORFTEXT000000371550(source JORF)
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Léger (Michel)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe
au titre de l'année 1989 dans les conditions suivantes
date_debut="1989-10-16"
JORFTEXT000000165652(source JORF)
promotion
26 Août 199326/08/1993
De: Leger (Michel)
Objet:
pour l'année 1989 à la 1re classe du grade d'attaché administratif des services extérieurs les attachés de 2e classe
JORFTEXT000000163623(source JORF)
promotion
12 Mai 199312/05/1993
De: Michel Léger
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de la construction
en application del'article 10 du décret n° 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de la construction
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000712817(source JORF)
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Léger (Michel, Pierre, Anatole)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1992-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344679(source JORF)
promotion
09 Juillet 199209/07/1992
De: Léger (Michel, Pierre, Anatole)
Général de brigade
Objet:
inspecteur du train
date_debut="1992-04-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345487(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Léger (Michel)
Objet:
professeur des universités
(disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissements ci-après
22e section
Géographie, aménagement
1re sous-section
Géographie physique
Paris-VII
Groupe:
Paris-VII
professeur="Paris-VII"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000357243(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Leger (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000354445(source JORF)
diplome
21 Juillet 199121/07/1991
De: Léger (Michel, Pierre, Anatole)
Général de brigade
Objet:
commandant le 1er commandement logistique opérationnelle
Groupe:
1er commandement logistique opérationnelle
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526108(source JORF)
nomination
28 Juin 199028/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.